SPÜLTOILETTE
Brevet européen · EP4394140 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4394140
- Numéro de demande
- EP23219692
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2023
- Publié
- 3 juil. 2024
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E03D 1/012 (2006.01)E03D 1/26 (2006.01)E03D 1/38 (2006.01)E03D 5/01 (2006.01)E03D 11/13 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022210446 27.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
Taketani, Tomoyoshi
Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP
Tanizawa, Katsumi
Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP
Matsusaki, Takashi
Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP
Ozeki, Tsuyoshi
Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.