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Brevet européen · EP4394158 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4394158
Numéro de demande
EP23208943
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2023
Publié
3 juil. 2024
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E21B 11/00 (2006.01)
B25F 5/02 (2006.01)
Priorité
CN 202211695830 28.12.2022
CN 202322901663 U 26.10.2023
CN 202311410611 26.10.2023
CN 202311403155 26.10.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

NANJING CHERVON INDUSTRY CO., LTD.

Nanjing Chervon Industry Co., Ltd.

No. 529, Jiangjun Road Jiangning Economic and Technical Development Zone, Nanjing, Jiangsu 211106, CN

Inventeur

XIE, Hongyao

Nanjing, CN

LIU, Hanhua

Nanjing, CN

ZHU, Rui

Nanjing, CN

LIU, Zhi

Nanjing, CN

ZHAO, Xiaozhe

Nanjing, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.