ROTATIONSMOTOR
Brevet européen · EP4394160 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4394160
- Numéro de demande
- EP22217225
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 déc. 2022
- Publié
- 3 juil. 2024
- Délivré
- 26 févr. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01B 1/06 (2006.01)F01B 9/06 (2006.01)F01L 1/42 (2006.01)F02B 57/08 (2006.01)F02B 75/22 (2006.01)F16C 29/04 (2006.01)F02B 75/32 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 7 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 26 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
CHANG, Shih-Ho
Changhua City, Changhua County, TW
CHANG, Han-Chih
Changhua City, Changhua County, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.