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Brevet européen · EP4394188 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4394188
Numéro de demande
EP24176536
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2019
Publié
3 juil. 2024
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F04D 29/42 (2006.01)
F04D 7/04 (2006.01)
F04D 29/22 (2006.01)
F04D 29/24 (2006.01)
Priorité
EP 18215565 21.12.2018
Divisionnaire de
EP19827725
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Inventeur

Csányi, Róbert

8850 Bjerringbro, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.