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Brevet européen · EP4394232 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4394232
Numéro de demande
EP23307306
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2023
Publié
3 juil. 2024
Délivré
13 août 2025
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F16M 13/02 (2006.01)
Priorité
CN 202223544183 U 29.12.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Inventeur

CHEN, Lejian

Shenzhen, 518000, CN

WU, Tuming

Shenzhen, 518000, CN

HE, Carmen

Gepps Cross, SA, 5094, AU

WAGNER, Ingo

51674 Wiehl, DE

ZHOU, Jifeng

Shenzhen, 518000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.