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Brevet européen · EP4394365 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4394365
- Numéro de demande
- EP22860895
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2022
- Publié
- 3 juil. 2024
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G01T 1/17 (2006.01)G01T 1/36 (2006.01)G01N 23/223 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021136599 24.08.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/019808 10.05.2022
- Publication PCT
- WO2023/026598 02.03.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Inventeur
TADA, Tsutomu
Takatsuki-shi, Osaka 569-1146, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.