CHAÎNE DE RÉCEPTION IFF/ADS-B
Brevet européen · EP4394444 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4394444
- Numéro de demande
- EP23218080
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2023
- Publié
- 3 juil. 2024
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G08G 5/22 (2025.01)G08G 5/26 (2025.01)G08G 5/53 (2025.01)G08G 5/56 (2025.01)G08G 5/72 (2025.01)G01S 13/78 (2006.01)G01S 13/91 (2006.01)G08G 5/55 (2025.01)G01S 13/93 (2020.01)G01S 7/40 (2006.01)
- Priorité
- FR 2214616 29.12.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
GUILLOU, Ewen
49309 CHOLET, FR
HOGOMMAT-CHABROT, Laure
53005 LAVAL Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.