BILDERZEUGUNGSGERÄT
Brevet européen · EP4394517 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4394517
- Numéro de demande
- EP23219137
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2023
- Publié
- 3 juil. 2024
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G03G 15/02 (2006.01)G03G 15/06 (2006.01)G03G 15/16 (2006.01)G03G 15/08 (2006.01)G03G 21/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022212533 28.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
TOKIWA, Shuhei
Tokyo,, 146-8501, JP
SHIRAHATA, Norihiro
Tokyo,, 146-8501, JP
MOTOHASHI, Satoru
Tokyo,, 146-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.