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Brevet européen · EP4394605 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4394605
Numéro de demande
EP23195919
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2023
Publié
3 juil. 2024
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
6 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G06F 11/10 (2006.01)
Priorité
KR 20220187318 28.12.2022
KR 20220187329 28.12.2022
KR 20230007741 19.01.2023
KR 20230062957 16.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

Samsung Electronics Co., Ltd.

129, Samsung-ro Yeongtong-gu, Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR

Inventeur

KIM, Kiheung

Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR

OH, Taeyoung

Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.