DYNAMISCHES KABELSCHUTZSYSTEM UND WINDKRAFTANLAGE

Brevet européen · EP4395091 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4395091
Numéro de demande
EP23802498
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2023
Publié
3 juil. 2024
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
20 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H02G 9/02 (2006.01)
H02G 11/02 (2006.01)
H02G 3/04 (2006.01)
F03B 13/20 (2006.01)
H02G 1/10 (2006.01)
H02G 9/12 (2006.01)
H02G 15/007 (2006.01)
Priorité
CN 202210503745 10.05.2022
Demande PCT
PCT/CN2023/082661 21.03.2023
Publication PCT
WO2023/216722 16.11.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Inventeur

HU, Ming

Nantong, Jiangsu 226000, CN

ZHANG, Hongliang

Nantong, Jiangsu 226000, CN

WANG, Liyuan

Nantong, Jiangsu 226000, CN

YE, Jinyu

Nantong, Jiangsu 226000, CN

WANG, Wenchao

Nantong, Jiangsu 226000, CN

ZHANG, Tianyi

Nantong, Jiangsu 226000, CN

PAN, Pan

Nantong, Jiangsu 226000, CN

ZHAO, Youlin

Nantong, Jiangsu 226000, CN

ZHU, Jinghua

Nantong, Jiangsu 226000, CN

CAO, Kai

Nantong, Jiangsu 226000, CN

QIAO, Jing

Nantong, Jiangsu 226000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.