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Brevet européen · EP4395118 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4395118
- Numéro de demande
- EP22867313
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2022
- Publié
- 3 juil. 2024
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H02J 7/34 (2006.01)B64C 27/08 (2023.01)B64C 39/02 (2023.01)B64D 27/24 (2024.01)H01M 10/44 (2006.01)H01M 10/48 (2006.01)H02J 7/00 (2026.01)H02J 7/35 (2006.01)B64D 27/35 (2024.01)B64D 27/353 (2024.01)B64D 27/357 (2024.01)B64D 35/021 (2024.01)H01M 10/42 (2006.01)B64U 50/31 (2023.01)
- Priorité
- JP 2021145457 07.09.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/033195 02.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/037991 16.03.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
SAITO, Takaya
Tokyo 105-7529, JP
TAKAYANAGI, Yoshiki
Tokyo 105-7529, JP
MIYAKAWA, Shuntaro
Tokyo 105-7529, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.