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Brevet européen · EP4395126 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4395126
Numéro de demande
EP23780914
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2023
Publié
3 juil. 2024
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
29 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H02J 50/30 (2016.01)
B64D 27/24 (2024.01)
H02J 50/90 (2016.01)
Priorité
JP 2022057753 30.03.2022
Demande PCT
PCT/JP2023/013260 30.03.2023
Publication PCT
WO2023/190906 05.10.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Softbank Corp.

SoftBank Corp.

1-7-1 Kaigan,, Minato-ku Tokyo 1057529, JP

Kawasaki Jukogyo Kabushiki Kaisha

KAWASAKI JUKOGYO KABUSHIKI KAISHA

1-1, Higashikawasaki-cho 3-chome, Chuo-ku Kobe-shi Hyogo 650-8670, JP

Inventeur

TAJIKA, Akihiko

Minato-ku, Tokyo 1057529, JP

WANI, Fumio

Chuo-ku, Kobe, Hyogo 6508680, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.