LEISTUNGSMODUL
Brevet européen · EP4395152 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4395152
- Numéro de demande
- EP22875745
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2022
- Publié
- 3 juil. 2024
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H02M 7/5387 (2007.01)H02M 7/00 (2006.01)H02M 1/12 (2006.01)H02M 1/44 (2007.01)H02G 5/00 (2006.01)H05K 7/14 (2006.01)H10D 84/00 (2025.01)
- Priorité
- JP 2021162989 01.10.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/033564 07.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/053873 06.04.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Inventeur
MASUZAWA, Takashi
Tokyo 100-8332, JP
EZUMI, Masahiko
Tokyo 100-8332, JP
YANAGITA, Norihito
Tokyo 100-8332, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.