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Brevet européen · EP4395158 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4395158
- Numéro de demande
- EP23212516
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2023
- Publié
- 3 juil. 2024
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H02P 21/06 (2016.01)H02K 11/00 (2016.01)
- Priorité
- JP 2022212403 28.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Inventeur
KIRIBUCHI, Takeshi
Kyoto, 600-8530, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.