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Brevet européen · EP4395168 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4395168
- Numéro de demande
- EP23866669
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2023
- Publié
- 3 juil. 2024
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G03F 7/20 (2006.01)H10N 60/01 (2023.01)H10N 69/00 (2026.01)H03F 7/00 (2006.01)
- Priorité
- CN 202211295833 21.10.2022
- Demande PCT
- PCT/CN2023/099811 13.06.2023
- Publication PCT
- WO2024/082657 25.04.2024
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
HU, Jingjing
Guangdong 518057, CN
DAI, Maochun
Guangdong 518057, CN
AN, Shuoming
Guangdong 518057, CN
ZHANG, Wenlong
Guangdong 518057, CN
LI, Dengfeng
Guangdong 518057, CN
ZHANG, Shengyu
Guangdong 518057, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.