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Brevet européen · EP4395205 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4395205
Numéro de demande
EP22872196
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2022
Publié
3 juil. 2024
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
25 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H04B 10/079 (2013.01)
Priorité
CN 202111131784 26.09.2021
Demande PCT
PCT/CN2022/121278 26.09.2022
Publication PCT
WO2023/046152 30.03.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

ZTE Corporation

ZTE Plaza, Keji Road South Hi-Tech Industrial Park Nanshan, Shenzhen, Guangdong 518057, CN

Inventeur

WANG, Zhen

Shenzhen, Guangdong 518057, CN

ZHANG, Mingchao

Shenzhen, Guangdong 518057, CN

GUO, Yongdong

Shenzhen, Guangdong 518057, CN

ZHU, Xiaoyu

Shenzhen, Guangdong 518057, CN

ZHAO, Zhiyong

Shenzhen, Guangdong 518057, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.