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Brevet européen · EP4395472 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4395472
- Numéro de demande
- EP24176494
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2019
- Publié
- 3 juil. 2024
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H04N 23/51 (2023.01)H04N 23/54 (2023.01)B60R 11/04 (2006.01)H04N 25/617 (2023.01)G02B 7/02 (2021.01)G03B 15/00 (2021.01)G03B 30/00 (2021.01)G03B 17/02 (2021.01)H05K 1/02 (2006.01)H05K 7/14 (2006.01)H05K 1/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018214503 15.11.2018
- Divisionnaire de
- EP19884648
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
Tokito, Toshihiro
Kanagawa, 243-0014, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.