PROCEDE D'ECLAIRCISSAGE EN AGRICULTURE
Brevet européen · EP4395528 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4395528
- Numéro de demande
- EP22762099
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2022
- Publié
- 10 juil. 2024
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A01G 9/24 (2006.01)A01G 7/00 (2006.01)H02S 20/32 (2014.01)A01G 22/05 (2018.01)A01G 17/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 2109023 30.08.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/072637 12.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/030864 09.03.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Titulaire
Sun'Agri
75017 Paris, FR
Inventeur
VALLE, Benoît
69380 Chazay d'Azergues, FR
GARCIN, Jean
93100 Montreuil, FR
LOEPER, Pauline
69005 LYON, FR
FORTIN, Perrine
69005 LYON, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.