BUSTIER AUS SILIKON
Brevet européen · EP4395592 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4395592
- Numéro de demande
- EP22765553
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 2022
- Publié
- 10 juil. 2024
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A41C 3/00 (2006.01)A41C 3/10 (2006.01)A41C 3/14 (2006.01)A41C 1/06 (2006.01)A41C 1/02 (2006.01)A61F 13/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021122657 01.09.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/073005 17.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/030895 09.03.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Titulaire
Vollmar, Mariam
95517 Seybothenreuth, DE
Inventeur
Vollmar, Mariam
95517 Seybothenreuth, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.