HAARBEHANDLUNGSVORRICHTUNG, DIE DAMPF AUF DAS HAAR DIFFUSIERT
Brevet européen · EP4395601 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4395601
- Numéro de demande
- EP22765572
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2022
- Publié
- 10 juil. 2024
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A45D 1/18 (2006.01)A45D 1/28 (2006.01)A45D 2/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2109202 03.09.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/073757 26.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/031030 09.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Inventeur
CHAMPEAUX, Mélissa
93400 SAINT-OUEN, FR
VIC, Gabin
92100 CLICHY, FR
LUSSAN, Ngoc-Ian
93400 SAINT-OUEN, FR
MAGNE, Constance
94152 CHEVILLY LARUE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.