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Brevet européen · EP4395729 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4395729
Numéro de demande
EP22802255
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2022
Publié
10 juil. 2024
Délivré
28 mai 2025
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61J 1/22 (2006.01)
A61J 7/00 (2006.01)
G01F 11/26 (2006.01)
Priorité
IT 202100027071 21.10.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/060054 19.10.2022
Publication PCT
WO2023/067516 27.04.2023
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 9 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2026

  3. 28 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

Parties

Titulaire

Bormioli Pharma S.p.A.

Corso Magenta 84, 20123 Milano, IT

Inventeur

AGATI, Matteo

20159 Milano, IT

MALDIFASSI, Andrea

20132 Milano, IT

TRABATTONI, Riccardo

20831 Seregno (Monza e Brianza), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.