VERBESSERTE SPIELSTEUERUNG
Brevet européen · EP4395904 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4395904
- Numéro de demande
- EP22748056
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2022
- Publié
- 10 juil. 2024
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A63F 13/2145 (2014.01)A63F 13/426 (2014.01)A63F 13/53 (2014.01)A63F 13/92 (2014.01)
- Priorité
- US 202117464878 02.09.2021
- Demande PCT
- PCT/FI2022/050494 11.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/031504 09.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
FRANZAS, Jon
00180 Helsinki, FI
TAHKOKALLIO, Touko
00180 Helsinki, FI
COLLAROS, Jonas
00180 Helsinki, FI
CORANDER, Patrick
00180 Helsinki, FI
LAATIKAINEN, Rauli
00180 Helsinki, FI
CASTAÑO, Sergio
00180 Helsinki, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.