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Brevet européen · EP4395926 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4395926
Numéro de demande
EP22773175
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2022
Publié
10 juil. 2024
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
1 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B01J 19/18 (2006.01)
B01J 19/00 (2006.01)
Priorité
GB 202112552 03.09.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/074433 02.09.2022
Publication PCT
WO2023/031391 09.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 17 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 17.08.2026

  3. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Titulaire

STOLI CATALYSTS LTD.

Prince Philip Building Wellesbourne Campus, Wellesbourne, Warwichshire CV35 9EF, GB

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

ADAMS, Samuel

Wellesbourne Campus Wellesbourne Warwickshire CV35 9EF, GB

CHATRE, Lucas

Wellesbourne Campus Wellesbourne Warwickshire CV35 9EF, GB

SOCCI, Joseph

Wellesbourne Campus Wellesbourne Warwickshire CV35 9EF, GB

REBROV, Evgeny

Wellesbourne Campus Wellesbourne Warwickshire CV35 9EF, GB

LAMBDEN, Daniel

Wellesbourne Warwickshire CV35 9EF, GB

CHERKASOV, Nikolay

Wellesbourne Campus Wellesbourne Warwickshire CV35 9EF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.