ADAPTATEUR D'UN SYSTÈME D'ESSUYAGE
Brevet européen · EP4396045 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4396045
- Numéro de demande
- EP22769138
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2022
- Publié
- 10 juil. 2024
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B60S 1/40 (2006.01)B60S 1/38 (2006.01)
- Priorité
- FR 2109132 01.09.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/073525 23.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/030980 09.03.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Titulaire
- Titulaire
- VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE, Service Propriété Industrielle, ZA L' Agiot, 8 Rue Louis Lormand, CS90581 la Verrière, 78322 Le Mesnil Saint Denis, France → VALEO SYSTÈMES D'ESSUYAGE, 34 Rue Saint-André, 93012 Bobigny Cedex, France
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
HOUSSAT, Stephane
78322 LE MESNIL SAINT DENIS, FR
GAUCHER, Vincent
78322 LE MESNIL SAINT DENIS, FR
POTON, Eric
78322 LE MESNIL SAINT DENIS, FR
JOMARD, Olivier
78322 LE MESNIL SAINT DENIS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.