BEHÄLTER
Brevet européen · EP4396109 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4396109
- Numéro de demande
- EP22773130
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2022
- Publié
- 10 juil. 2024
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B65D 88/74 (2006.01)B65D 90/00 (2006.01)B65D 90/08 (2006.01)
- Priorité
- DK PA202100849 31.08.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/074195 31.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/031271 09.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
LÜBKER, Lars
6360 Tinglev, DK
ANDERSEN, Merete Kamp
6360 Tinglev, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.