ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP4396259 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4396259
- Numéro de demande
- EP22769658
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2022
- Publié
- 10 juil. 2024
- Délivré
- 4 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- C08G 61/08 (2006.01)C08L 65/00 (2006.01)C09D 165/00 (2006.01)H10K 85/60 (2023.01)
- Priorité
- EP 21193975 31.08.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/073871 29.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/031073 09.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
Parties
Inventeur
MISKIEWICZ, Pawel
64293 DARMSTADT, DE
HAMBURGER, Manuel
64293 DARMSTADT, DE
YOON, Hyun-Jin
PYEONGTAEK 17956, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.