PROCÉDÉ D'HYDROSILYLATION CATALYSÉ PAR UN COMPLEXE DE COBAIT

Brevet européen · EP4396266 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4396266
Numéro de demande
EP22785760
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 2022
Publié
10 juil. 2024
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
C08G 77/12 (2006.01)
C08G 77/20 (2006.01)
C08L 83/04 (2006.01)
C07F 9/58 (2006.01)
C07F 15/06 (2006.01)
Priorité
FR 2109057 31.08.2021
Demande PCT
PCT/FR2022/000077 30.08.2022
Publication PCT
WO2023/031525 09.03.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 17 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  3. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

ELKEM SILICONES France SAS

Elkem Silicones France SAS

9 rue Specia, 69190 Saint-Fons, FR

CPE Lyon

69100 Villeurbanne, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Université Claude Bernard - Lyon 1

Université Claude Bernard Lyon 1

43 Boulevard du 11 Novembre 1918, 69100 Villeurbanne, FR

Inventeur

DELORME, James

69100 VILLEURBANNE, FR

MIRGALET, Raphael

69008 LYON, FR

BLANC, Delphine

69007 LYON, FR

MONTEIL, Vincent

69008 LYON, FR

RAYNAUD, Jean

69100 VILLEURBANNE, FR

PUILLET, Magali

69008 LYON, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.