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Brevet européen · EP4396296 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4396296
- Numéro de demande
- EP22773169
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2022
- Publié
- 10 juil. 2024
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- C09D 11/52 (2014.01)C09D 11/037 (2014.01)C09D 11/324 (2014.01)H01B 1/24 (2006.01)C01B 32/00 (2017.01)
- Priorité
- EP 21194844 03.09.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/074424 02.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/031383 09.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
DALTON, Alan
Brighton, East Sussex, BN1 9RH, GB
JOHNSTONE, James
Farnborough, Hampshire, GU14 7JP, GB
LARGE, Matthew
Brighton, East Sussex, BN1 9RH, GB
OGILVIE, Sean
Brighton, East Sussex, BN1 9RH, GB
WILDERSPIN, Tim
Brighton, East Sussex, BN1 9RH, GB
GRAF, Aline Amorim
Brighton, East Sussex, BN1 9RH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.