ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP4396302 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4396302
- Numéro de demande
- EP22769726
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2022
- Publié
- 10 juil. 2024
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 30 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- C09K 11/02 (2006.01)C09K 11/56 (2006.01)C09K 11/70 (2006.01)C09K 11/88 (2006.01)H10K 59/00 (2023.01)C09D 11/101 (2014.01)G02F 1/13357 (2006.01)H10K 59/38 (2023.01)H10H 20/851 (2025.01)C09D 11/50 (2014.01)H10K 101/00 (2023.01)H10H 20/80 (2025.01)H10K 102/00 (2023.01)
- Priorité
- EP 21194783 03.09.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/074141 31.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/031238 09.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
KOSSOY, Elizaveta
91390 JERUSALEM, IL
YAKOBI, Ravit
91390 JERUSALEM, IL
AVIV, Yaron
91390 JERUSALEM, IL
AZOUBEL, Suzanna
91390 JERUSALEM, IL
DAVIDI, Inbal
91390 JERUSALEM, IL
KOEHLER, Ingo
64293 DARMSTADT, DE
BURSCHKA, Julian
64293 DARMSTADT, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.