SYNTHESE VON MDMA ODER IHREN OPTISCH AKTIVEN (R)- ODER (S)-MDMA ISOMEREN

Brevet européen · EP4396305 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4396305
Numéro de demande
EP22865560
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2022
Publié
10 juil. 2024
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
31 août 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
C07D 317/58 (2006.01)
Priorité
US 202163239853 P 01.09.2021
Demande PCT
PCT/US2022/042353 01.09.2022
Publication PCT
WO2023/034510 09.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 12 août 2026

    Titulaire

    Titulaire
    EmpathBio, Inc., Industrious NYC, 250 West 34th St, New York, NY 10119, Etats-Unis d'Amérique → EmpathBio, Inc., c/o Industrious NYC, 250 West 34th St, New York, NY 10119, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  3. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  4. 15 juil. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    EmpathBio, Inc., 1477 Paseo De Las Flores, Encinitas, CA 92024, Etats-Unis d'Amérique → EmpathBio, Inc., Industrious NYC, 250 West 34th St, New York, NY 10119, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  5. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Inventeur

MORRA, Nicholas

Encinitas, California 92024, US

FAWAZ, Majed

Encinitas, California 92024, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.