ELASTOKALORISCHES ELEMENT FÜR EIN TEMPERIERSYSTEM
Brevet européen · EP4396459 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4396459
- Numéro de demande
- EP22747703
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2022
- Publié
- 10 juil. 2024
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- F03G 7/06 (2006.01)F25B 23/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021209664 02.09.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/070189 19.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/030742 09.03.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Titulaire
VOLKSWAGEN AKTIENGESELLSCHAFT
38440 Wolfsburg, DE
Inventeur
SCHNECK, Christian
38104 Braunschweig, DE
OLFE, Jürgen
38543 Volkse, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.