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Brevet européen · EP4396482 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4396482
- Numéro de demande
- EP22769254
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2022
- Publié
- 10 juil. 2024
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F16K 41/02 (2006.01)F16K 37/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202021104690 U 01.09.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/073831 26.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/031054 09.03.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Titulaire
Samson Aktiengesellschaft
60314 Frankfurt, DE
Inventeur
KOLBENSCHLAG, Stefan
64291 Darmstadt, DE
LOENS, Martin
60385 Frankfurt am Main, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.