PASSIVES OPTISCHES SAGNAC-INTERFEROMETER ZUR STROMMESSUNG

Brevet européen · EP4396527 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4396527
Numéro de demande
EP22862381
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2022
Publié
10 juil. 2024
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
1 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G01B 9/02015 (2022.01)
G02B 6/27 (2006.01)
G02B 6/293 (2006.01)
G01R 15/24 (2006.01)
G01R 19/00 (2006.01)
H04B 10/27 (2013.01)
Priorité
AU 2021902860 03.09.2021
AU 2021903435 27.10.2021
Demande PCT
PCT/AU2022/051078 02.09.2022
Publication PCT
WO2023/028665 09.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Inventeur

MAMDOUH, Matar

Eveleigh, New South Wales 1430, AU

MICHIE, Andrew Mark

Eveleigh, New South Wales 1430, AU

INGRAM, John

Eveleigh, New South Wales 1430, AU

LAZARO URRUTIA, Jose Miguel

Eveleigh, New South Wales 1430, AU

GALLASTEGI URIARTE, Andoni

Eveleigh, New South Wales 1430, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.