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Brevet européen · EP4396545 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4396545
Numéro de demande
EP22747715
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 2022
Publié
10 juil. 2024
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G01F 23/296 (2022.01)
G01N 11/16 (2006.01)
G01N 9/00 (2006.01)
G01F 1/66 (2022.01)
Priorité
DE 102021122533 31.08.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/070623 22.07.2022
Publication PCT
WO2023/030754 09.03.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

Endress+Hauser SE+Co. KG

Hauptstrasse 1, 79689 Maulburg, DE

Inventeur

BRENGARTNER, Tobias

79312 Emmendingen, DE

LOPATIN, Sergey

79540 Lörrach, DE

SCHLEIFERBÖCK, Jan

79595 Rümmingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.