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Brevet européen · EP4396669 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4396669
Numéro de demande
EP22772766
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2022
Publié
10 juil. 2024
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
25 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G06F 3/16 (2006.01)
G06Q 30/06 (2023.01)
G06F 40/30 (2020.01)
Priorité
US 202117446513 31.08.2021
Demande PCT
PCT/US2022/075510 26.08.2022
Publication PCT
WO2023/034722 09.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

Snap Inc.

3000 31st Street,, Santa Monica, CA 90405, US

Inventeur

ASSA, Jackie

Santa Monica, California 90405, US

BEKKER, Alan

Santa Monica, California 90405, US

LANDAU, Gilad

Santa Monica, California 90405, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.