PROCÉDÉ DE MISE EN RELATION D'UNE IMAGE CANDIDATE AVEC UNE IMAGE DE RÉFÉRENCE
Brevet européen · EP4396789 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4396789
- Numéro de demande
- EP22769996
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2022
- Publié
- 10 juil. 2024
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G06V 10/44 (2022.01)G06V 40/16 (2022.01)G06V 10/75 (2022.01)
- Priorité
- FR 2109141 01.09.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/074254 31.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/031305 09.03.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 15 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 15.06.2026
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
BOUTANT, Yann
73310 CHINDRIEUX, FR
ROSSET, Gaël
73310 CHINDRIEUX, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.