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Brevet européen · EP4396790 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4396790
- Numéro de demande
- EP22777147
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2022
- Publié
- 10 juil. 2024
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G06V 10/82 (2022.01)G06V 30/412 (2022.01)G06V 30/414 (2022.01)
- Priorité
- US 202163260831 P 01.09.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/075454 25.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/034715 09.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.