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Brevet européen · EP4396883 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4396883
Numéro de demande
EP21773042
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2021
Publié
10 juil. 2024
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
31 août 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
H01M 8/18 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2021/074182 01.09.2021
Publication PCT
WO2023/030625 09.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 3 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 03.02.2026

  3. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Inventeur

PUCHER, Ilaria

38123 Trento (TN), IT

MUSELLA, Elisa

38121 TRENTO (TN), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.