ANTENNE MULTI-BANDES

Brevet européen · EP4396901 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4396901
Numéro de demande
EP22773283
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2022
Publié
10 juil. 2024
Délivré
6 août 2025
Radié
24 mars 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01Q 1/28 (2006.01)
H01Q 5/48 (2015.01)
H01Q 19/10 (2006.01)
H01Q 21/26 (2006.01)
Priorité
FR 2109169 02.09.2021
Demande PCT
PCT/FR2022/051615 29.08.2022
Publication PCT
WO2023/031543 09.03.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 24 mars 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.03.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  3. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Titulaire

ArianeGroup SAS

51-61 Route de Verneuil, 78130 Les Mureaux, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Universite de Rennes 1

Université de Rennes 1

2, rue du Thabor CS 46510, 35065 Rennes Cedex, FR

Inventeur

ATTAJA, Nicolas

33185 LE HAILLAN, FR

ETTORRE, Mauro

35000 RENNES, FR

SAULEAU, Ronan

35690 ACIGNE, FR

GUIHARD, Davy

33185 LE HAILLAN, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.