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Brevet européen · EP4396927 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4396927
Numéro de demande
EP23782408
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2023
Publié
10 juil. 2024
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 janv. 2043
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H01H 31/14 (2006.01)
H01H 31/26 (2006.01)
H01H 31/02 (2006.01)
Priorité
TR 202215119 03.10.2022
Demande PCT
PCT/TR2023/050034 17.01.2023
Publication PCT
WO2024/076317 11.04.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

Basoglu Kablo Ve Profil Sanayi Ve Ticaret Anonim Sirketi

Organize Sanayi Bölgesi 3 Cadd No:32 Merkez, 14240 Bolu, TR

Inventeur

CAMLIBEL, Muzaffer

Bolu, TR

GEREDELI, Gökhan

Bolu, TR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.