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Brevet européen · EP4397001 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4397001
- Numéro de demande
- EP22777869
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2022
- Publié
- 10 juil. 2024
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H04L 9/40 (2022.01)H04W 12/086 (2021.01)
- Priorité
- US 202117446921 03.09.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/075285 22.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/034699 09.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
NAINAR, Nagendra Kumar
Morrisville, North Carolina 27560, US
BARTON, Robert E.
Richmond, British Columbia V7C 5R6, CA
PIGNATARO, Carlos M.
Cary, North Carolina 27513, US
HENRY, Jerome
Pittsboro, North Carolina 27312, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.