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Brevet européen · EP4397051 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4397051
Numéro de demande
EP22754712
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2022
Publié
10 juil. 2024
Délivré
4 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
H04R 1/34 (2006.01)
Priorité
US 202163238574 P 30.08.2021
US 202217718935 12.04.2022
Demande PCT
PCT/US2022/038508 27.07.2022
Publication PCT
WO2023/033953 09.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Inventeur

DELGADO JR., Rogelio

Hope, Arkansas 71801, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.