BANDBREITENTEILUMSCHALTUNG
Brevet européen · EP4397106 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4397106
- Numéro de demande
- EP21955549
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2021
- Publié
- 10 juil. 2024
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H04W 72/04 (2023.01)H04W 72/0446 (2023.01)H04W 72/0453 (2023.01)
- Priorité
- WO PCT/CN2021/116250 02.09.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2021/116564 03.09.2021
- Publication PCT
- WO2023/029017 09.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
Cupertino, California 95014-2094, US
Cupertino, California 95014-2094, US
Cupertino, California 95014-2094, US
Cupertino, California 95014-2094, US
Cupertino, California 95014-2094, US
Beijing 100022, CN
Cupertino, California 95014-2094, US
Cupertino, California 95014-2094, US
Cupertino, California 95014-2094, US
Cupertino, California 95014-2094, US
Beijing 100022, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.