PRO-CORESET-POOL-INDEXVERARBEITUNGSFÄHIGKEIT
Brevet européen · EP4397108 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4397108
- Numéro de demande
- EP22758054
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2022
- Publié
- 10 juil. 2024
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H04W 72/51 (2023.01)H04W 8/24 (2009.01)H04L 5/00 (2006.01)H04W 72/04 (2023.01)H04W 72/12 (2023.01)
- Priorité
- US 202117461873 30.08.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/036717 11.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/033932 09.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
KHOSHNEVISAN, Mostafa
San Diego, California 92121-1714, US
HOSSEINI, Seyedkianoush
San Diego, California 92121-1714, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.