PEROWSKIT-SOLARZELLE
Brevet européen · EP4397155 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4397155
- Numéro de demande
- EP22773476
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2022
- Publié
- 10 juil. 2024
- Délivré
- 2 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H10K 30/00 (2023.01)H10K 30/80 (2023.01)
- Priorité
- EP 21461582 03.09.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/074613 05.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/031456 09.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 2 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
Parties
Inventeur
WOJCIECHOWSKI, Konrad
52-016 Wroclaw, PL
BABU, Vivek
54-129 Wroclaw, PL
FUENTES PINEDA, Rosinda
53-326 Wroclaw, PL
IVANOVSKA, Tanja
50-502 Wroclaw, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.