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Brevet européen · EP4397245 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4397245
Numéro de demande
EP22864476
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2022
Publié
10 juil. 2024
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61B 6/03 (2006.01)
A61B 6/00 (2024.01)
A61B 6/04 (2006.01)
B32B 5/24 (2006.01)
G03B 42/02 (2021.01)
G01T 7/00 (2006.01)
Priorité
JP 2021142144 01.09.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/032353 29.08.2022
Publication PCT
WO2023/032893 09.03.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Titulaire

Toray Industries Inc.

Toray Industries, Inc.

1-1, Nihonbashi-Muromachi 2-chome, Chuo-ku, Tokyo 103-8666, JP

Inventeur

TAKEHARA, Tomohiro

Iyo-gun, Ehime 791-3193, JP

ADACHI, Kentaro

Iyo-gun, Ehime 791-3193, JP

SAKAI, Hidetoshi

Tokyo 103-8666, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.