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Brevet européen · EP4397259 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4397259
Numéro de demande
EP24176474
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2018
Publié
10 juil. 2024
Délivré
13 août 2025
Fin de la protection au plus tard
5 févr. 2038
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
US 201715430188 10.02.2017
Divisionnaire de
EP18706089
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  3. 13 oct. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.10.2025

  4. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Titulaire

Medos International Sàrl

Medos International Sarl

Chemin-Blanc 38, 2400 Le Locle

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

CARRUTH, Robert

Raynham, MA, 02767, US

DIESELMAN, John

Raynham, MA, 02767, US

LEE, Kevin

Raynham, MA, 02767, US

HAWKINS, J. Riley

Raynham, MA, 02767, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.