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Brevet européen · EP4397271 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4397271
Numéro de demande
EP24150155
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 janv. 2024
Publié
10 juil. 2024
Délivré
24 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 janv. 2044
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 34/20 (2016.01)
Priorité
US 202363478420 P 04.01.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 24 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

Parties

Titulaire

Stryker Australia PTY LTD

P.O. Box 970, Artarmon, NSW 1570, AU

Inventeur

WILLIAMSON, Tom

Brunswick, Virgin Islands 3056, AU

HILL, David Gibson

Heathmont, Virgin Islands 3135, AU

SWEENEY, Zachary

Melbourne, Virgin Islands 3051, AU

BUEHNER, Ulrich

79211 Denzlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.