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Brevet européen · EP4397341 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4397341
Numéro de demande
EP24176266
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2015
Publié
10 juil. 2024
Délivré
9 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 avr. 2035
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A24D 1/22 (2020.01)
A24D 1/00 (2020.01)
A24F 47/00 (2020.01)
A61M 15/06 (2006.01)
A61M 11/04 (2006.01)
Divisionnaire de
EP22159382
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  2. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  3. 9 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

Parties

Titulaire

Japan Tobacco Inc.

JAPAN TOBACCO INC.

2-1, Toranomon 2-chome, Minato-ku Tokyo 105-8422, JP

Inventeur

Nakano, Takuma

Tokyo, 130-8603, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.