ZUBEHÖRVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4397384 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4397384
Numéro de demande
EP24177000
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2017
Publié
10 juil. 2024
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A63F 13/98 (2014.01)
A63F 13/245 (2014.01)
A63F 13/24 (2014.01)
A63F 13/803 (2014.01)
Priorité
JP 2017002536 11.01.2017
Divisionnaire de
EP19196428
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

Nintendo Co., Ltd.

11-1 Hokotate-cho, Kamitoba Minami-ku, Kyoto 601-8501, JP

Inventeur

KAMATA, Hideaki

Kyoto 601-8501, JP

SAKAI, Yuriko

Kyoto 601-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.